C O  N  T  R A T    D E    B  A I L    S A I S O N N I E R

 

 

  1. DÉSIGNATION DES PARTIES

Le présent contrat est conclu entre les soussignés :

- Nom et prénom, ou dénomination du bailleur : Parenthèse Nature ferme pédagogique

- Domicile ou siège social du bailleur : 52 route de la jenny 33680 LE PORGE………….…………….…………….…………….……….……….…………….

- Qualité du bailleur :

  • Personne morale

- Adresse email du bailleur (facultatif) : parenthesenature33@gmail.com……….…………….…………….……….……….…………….……….

 

désigné (s) ci-après le bailleur ;

 

 

- Nom et prénom du locataire : …………….…………….…………….…………….……….…………….……….…………….……

 

- Adresse email du locataire  : …………….…………….…………….…………….……….…………….……….…….....

- Numéro de téléphone : …………….…………….…………….…………….……….……….….………...

 

désigné (s) ci-après le locataire ;

 

  1. OBJET DU CONTRAT

Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

- Adresse du logement : 52 route de la jenny 33680 LE PORGE

 

 

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

 

- Surface habitable (en m2) : 12,36 m2……….…………….…………….…………….……….…………….……….…………….……….

- Nombre de pièces principales : 1

 

 Le cas échéant, éléments d’équipements du logement

 

 

                       Quatre couettes (bon état)              

 

                       Deux lits doubles avec matelas, protège matelas et quatre oreillers (très bon état)

                       Quatre lampes torches et deux lampes d’ambiance (très bon état)

                       Deux statuettes et une table  (bon état)

 

  • Le cas échéant, éléments d’équipements du logement :

   Douche extérieure avec eau chaude

   Toilette sèche avec table à langer

   Autre : Parking gratuit et sécurisé…………….…………….…………….…………….……………….………….…………….…………….……

Autre : …………Table de pique-nique aire de jeux pour les enfants de 3 à 8 ans

  1. DATE DE PRISE D’EFFET ET DURÉE DU CONTRAT

La durée du contrat et sa date de prise d’effet sont ainsi définies :

  1. Prise d’effet du contrat :

- Date de prise d’effet du contrat : …… /…… /……

2.Durée du contrat :

La présente location est consentie pour une durée de ……………… jours à compter du …… /…… /…… à …… : …17… heures pour se terminer le …… /…… /…… à....................... 11heures.

Le bail cesse de plein droit à l’expiration de ce terme sans qu’il soit nécessaire pour le bailleur de notifier le congé. Elle ne

pourra être prorogée sans l’accord préalable du bailleur ou de son représentant.

 

3.CONDITIONS FINANCIÈRES

Les parties conviennent des conditions financières suivantes :

La présente location est consentie moyennant le prix de  ......................................................... € pour l’intégralité de la durée de la

location.

 

Le loyer ci-dessus comprend, pour toute la durée de la location, le paiement des charges locatives et des fournitures disponibles décrites dans l’état descriptif des lieux loués attachés au contrat.

 

Le prix total de la location s’élève à.................................................... €

 

Le solde du montant du prix total de la location (après déduction du montant des arrhes ou de l’acompte), soit

………….…………….… € sera versé par le locataire au plus tard lors de l’entrée dans le logement.

 

 

4.CONDITIONS GÉNÉRALES 

La présente location est faite aux charges et conditions suivantes que le locataire s’oblige à exécuter et accomplir, à savoir :

 

  1. Respecter l’heure d’arrivée;

  2. Respecter la capacité d’accueil de l’habitation (4personnes);

  3. Ne pas donner à manger aux animaux, ni les maltraiter ;

  4. Ne pas fumer au sein de la ferme ni dans le tipi à l’exception de la zone de parking;

  5. Ne pas cuisiner au sein de la ferme ni réaliser de barbecue;

  6. Ne pas détériorer les aménagements et équipements de la ferme et du tipi;

  7. Concernant l’annulation, la nuitée ne sera pas remboursée dans un délai de 4 jours avant la date, au-delà elle sera remboursée entièrement ;

  8. Eviter tout bruit ou comportement, de son fait, du fait de sa famille ou du fait de ses relations, de nature à troubler les

voisins ;

  1. Renoncer à tout recours contre le bailleur en cas de vol et déprédations dans les lieux loués ;

  1. .Si des objets sont endommagés, le bailleur pourra réclamer leur valeur de remplacement.

 

 5.GARANTIES

Pour la garantie de l’exécution des obligations du locataire, il est prévu un dépôt de garantie d’un montant de.................................................................................................................................................................................................................................. €

(en toutes lettres............................................................................................................................................................. ).

 

 

 

 

 

 

 

Le …….. /…….. /…….., à …..…..…..…..…...…..…..…..…..…...…..…..…..…..…....

 

 

Signature du bailleur (ou de son mandataire, le cas échéant)

Signature(s) précédée(s) de la mention

« Lu et approuvé » :

 

 

Signature du locataire

Signature(s) précédée(s) de la mention

« Lu et approuvé » :